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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCT DEVELOPPEMENT
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LE GENEREUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GENEREUX
BCT DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3789979
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2020
LE GENEREUX de BCT DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LE GENEREUX

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCT DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GENEREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCT DEVELOPPEMENT domicilié(e) 2-4 Place du Général de Gaulle 92160 ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 339 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque LE GENEREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GENEREUX est expirée depuis le 13 décembre 2020.

BCT DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : L ASSIETTE D ANTOINE


BCT DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée - 2-4 Place du Général de Gaulle 92160 ANTONY - France - SIREN 515339554


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 31 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568544 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.